Guide des règles pour utiliser les droits des photos

L’utilisation des photos et illustrations sur les sites internet et réseaux sociaux soulève de très nombreuses questions. Le fait que ce soit accessible sur le net ne signifie nullement que l’usage est totalement gratuit. Ce serait ignorer les droits des auteurs ou des diffuseurs et dans tous les cas vous serez en violation avec la loi. Alors pour y voir plus clair voici un guide vous permettant de faire le point sur l’usage que vous avez des illustrations sur vos supports numériques. On va parler le plus simplement possible de « juridique » et de ce que signifie exactement la notion de « libre de droits ».

Trouver des visuels avec internet est devenu très simple. Une recherche sur google Images et le tour est joué. Ce serait oublié que comme pour toute vie en société il y a des règles. Ce n’est pas parce qu’un tableau est exposé au musée du Louvre que vous pouvez le prendre et l’amener dans votre salon! Ni le fait d’enregistrer une musique pour s’en servir lors d’une vidéo sans accorder le moindre financement a son auteur. Aimeriez vous d’ailleurs que l’on copie le contenu de votre site, que l’on prenne vos photos produits ou les illustrations que votre graphiste a imaginé pour rendre votre site unique?

La violation du droit d’auteur est une question grave qui peut coûter une fortune et faire des ravages dans votre entreprise, ou pire, votre réputation. Lorsqu’il s’agit d’utiliser des photos en ligne, il est nécessaire d’utiliser des images libres de droits et d’être pleinement conscient de toutes les exigences d’attribution.

Cet article m’a été envoyé directement par le site stockphotosecrets.com qui m’a suggéré d’en faire une traduction et une adaptation pour le marché français.

Le besoin d’images de bonne qualité.

Nous sommes dans une époque de plus en plus visuelle et le besoin en photos et illustrations va croissant. Le marketing en ligne a dopé le marché historique de l’impression et des publicités. Le choix des visuels et leur mise en page est devenu d’ailleurs un critère très important et influant sur le niveau d’engagement des posts sur les réseaux sociaux ou sur les temps de lecture des pages internet. (Pour ceux qui ont suivi mes formations sur le webmarketing je fais référence à la lecture  » skim and scan »).

Hubspot a par ailleurs publié un article très intéressant sur 50 statistiques sur l’impact des visuels dans le marketing de contenu.

• Après 3 jours, les gens ne conserveront probablement que 10% des informations qu’ils entendent. Cependant, lorsque des informations sont associées à une image, les utilisateurs peuvent en retenir jusqu’à 65%.
• Les personnes qui suivent des instructions avec du texte et des illustrations font 323% mieux que les personnes qui suivent des instructions sans illustrations. Prenons l’exemple du guide de marketing de contenu Ryan Robinson sur la création d’un blog, où il enseigne aux lecteurs le processus de création d’un blog à travers une combinaison de texte, d’illustrations et d’infographies.
• Une augmentation de 2,3 fois plus d’engagement est observée sur les publications Facebook avec des images.Sur Twitter, les tweets avec images sont susceptibles de recevoir 150% de retweets en plus.

Pourquoi utiliser des banques d’images?

Si vous gérez un blog d’entreprise,  si vous êtes graphiste, étudiant en design ou influenceur sur les réseaux sociaux, vous pouvez grandement bénéficier de l’utilisation de photos de banques d’images. En outre, pour les créateurs de sites Web et les développeurs d’applications mobiles, la disponibilité et le large choix de photos d’archives peuvent considérablement améliorer votre projet. Il existe une abondance de photos d’archives de haute qualité que vous pouvez utiliser pour créer un contenu époustouflant pour vos campagnes marketing, vos pages de destination attrayantes ou même pour votre site de commerce électronique. Toutes les photographies issues de ces banques d’image, en général, peuvent faire l’objet d’une licence commerciale. Obtenir des images en ligne auprès d’une agence de photos est l’un des meilleurs moyens d’utiliser légalement des photos pour votre projet. Dans la photographie de stock( cas des banques d’images), il y a généralement deux participants impliqués: le consommateur et le photographe. Vous (le consommateur) naviguez et téléchargez les images, tandis que le photographe (créateur d’image) soumet et reçoit un pourcentage une fois que ses photos sont autorisées et téléchargées. Les sites de photos fonctionnent généralement sur un système d’abonnement ou de crédit.

L’utilisation des ces images publiques peuvent elles nuire à ma marque ?

Il est évident que l’image choisie chez le prestataire doit correspondre avec le contenu de votre article et respecter les valeurs de votre entreprise, mais surtout interpeller votre lectorat. Vérifier toujours que l’utilisation que vous faites des ces visuels, qu’ils soient libres de droits  gratuitement ou en payant, est conforme à la juridiction. Vérifiez donc les clauses d’utilisation avant de les télécharger et notamment les limites d’utilisation ou de modifications. Cela pourra influer sur le prix de la libération des droits.

Comprendre le droit d’auteur des images, les conditions de licence des photos et ses règles d’utilisation est nécessaire pour vous ou votre client afin d’éviter des batailles juridiques coûteuses. Bien que la loi sur le droit d’auteur et les accords de licence soient quelque peu complexes, la reconnaissance des éléments et des conditions de base vous aidera considérablement à faire de meilleurs choix.

Une conséquence de l’utilisation imprudente d’images non autorisées peut entraîner une poursuite en justice pour violation du droit d’auteur. Les cas d’utilisation illégaux entraînent généralement le paiement d’énormes sommes d’argent en dommages-intérêts. Quand on voit des tarifs gratuits OU de quelques Euros pour se mettre en conformité avec la législation, ne pas s’y conformer un risque bien élevé.

Un exemple parfait de cela est Gigi Hadid poursuivie par une agence photo pour avoir publié une photo d’elle-même prise par un photographe lors d’une séance photo. L’affaire est allée jusqu’à la Cour suprême avant que Hadid ne remporte finalement l’affaire en vertu de la clause d’utilisation équitable (voir ci-dessous).

Le propriétaire ou le créateur de l’image peut aussi vous envoyer une demande de retrait DMCA (Digital Millennium Copyright Act), vous facturer, exiger un paiement et / ou une contribution. Si vous ne parvenez pas à honorer leur demande, une ordonnance de cesser la diffusion suivra, ce qui pourrait entraîner une poursuite et des dommages et intérêts.

Cela ne doit pas être pris à la légère. Surtout que maintenant avec l’aide d’outils en ligne, les photographes ou les créateurs d’images peuvent facilement retrouver les contrevenants.

Et quelle que soit votre intention, l’utilisation non autorisée d’images – utilisées en ligne ou hors ligne – est considérée comme un vol d’images.  Vous ne serez pas défendable. De telles situations peuvent être à la fois embarrassantes et préjudiciables financièrement. Cela peut également nuire à la réputation de votre marque. C’est pourquoi il est préférable de connaître les règles de licence et de choisir des images libres de droits ou de demander d’abord l’autorisation du créateur de l’image.

 

Pourquoi ne devez-vous pas utiliser les images de Google?

Il est très imprudent d’utiliser les images provenant de Google Images car Google ne détient pas les droits de diffusion mais ne fait qu’indexer des visuels sous la protection d’une utilisation équitable et juridiquement correcte. La tentation est grande, je le sais mais soyez très prudent la dessus car il existe beaucoup d’outils permettant de retrouver ses propres images sur le net et vous serez vite démasqué. Google n’est donc pas habilité à autoriser l’utilisation des images. Seul le photographe ou créateur d’image peut légalement l’accorder.

Comprendre le copyright, les limitations et les règles d’usage

Le droit d’auteur

Un droit légal qui accorde au créateur d’une œuvre originale les droits exclusifs de contrôler l’utilisation, la vente, la distribution et la reproduction est appelé droit d’auteur. Cela couvre toutes sortes de travaux créatifs et permet au créateur de protéger son travail et d’en générer des revenus.

Ainsi, lorsqu’une photo est protégée par des droits d’auteur, vous devrez obtenir l’autorisation nécessaire du créateur avant de pouvoir l’utiliser légalement. C’est la raison pour laquelle vous devez être prudent lorsque vous téléchargez et utilisez des images que vous trouvez en ligne, en particulier avec des sites d’images gratuits comme Unsplash, Pexels ou Pixabay. Lisez bien les limitations éventuelles dans l’utilisation de ces visuels.

Et s’il n’y a pas de signe de copyright?

Une idée fausse courante est que si l’image n’a pas d’avis de droit d’auteur ou de signe, cela signifie qu’elle est dans le domaine public. Vous devez vous rappeler que même s’il n’y a pas de signe de droit d’auteur visible, l’image peut toujours être sous la protection des lois sur le droit d’auteur.

Pour être prudent, assurez-vous qu’il y a une indication claire que la photo est dans le domaine public, ou que la photo a une licence Creative Commons.

Creative Commons ?

Creative Commons est une organisation à but non lucratif qui fournit des licences de droits d’auteur gratuites et faciles à utiliser qui donnent au public la permission de partager et d’utiliser des œuvres créatives sous la condition du créateur.

Ces conditions peuvent vous obliger à écrire l’attribution de la source ou peuvent imposer des limitations quant à ce que vous pouvez faire ou à la manière dont vous pouvez utiliser l’image. Vous pouvez visiter le site Web de Creative Commons pour en savoir plus sur ce qu’ils font.

Termes et définitions clés des licences

Pour que vous compreniez parfaitement les types courants de licences, vous devez connaître les principaux termes de licence pour les images d’archives. Voici les termes courants et leurs définitions:

Licence de siège

La licence de siège fait référence au nombre de personnes qui ont le droit d’accéder et d’utiliser la photo à un moment donné. Dans une licence monoposte, il ne permet qu’à une seule personne de télécharger et d’utiliser l’image. Dans une licence multi-postes, elle permet à un nombre spécifié d’individus, généralement entre 3 et 5 personnes, de télécharger et d’utiliser l’image.

Utilisateur final / produit final

Un utilisateur final fait référence à l’entité ou aux dernières personnes que la photo est censée atteindre. Alors que le produit final est l’endroit où l’image apparaîtra finalement.

Application unique et multiple

Dans une seule application, il n’y a qu’un seul utilisateur final et un seul produit final. D’un autre côté, dans une application multiple, il y a plusieurs utilisateurs finaux mais un seul produit final.
Multi-domaine et clients multiples

Dans le multi-domaine, il n’y a qu’un seul client, mais plusieurs produits finaux. Alors que dans plusieurs clients, il n’y a pas de limites client spécifiées, tant que les intentions respectives ne sont pas en conflit avec les autres conditions de licence.

Usage éditorial et usage commercial

La licence d’utilisation éditoriale permet à l’image d’être utilisée uniquement pour illustrer un point d’un article et non pour la vente (le cas de ce blog par exemple). Au contraire, dans une licence d’utilisation commerciale, l’image est utilisée pour vendre quelque chose.

Deux types de licences offertes par les banques d’image.

Vous trouverez ci-dessous les deux types de licences les plus courants proposés par les banques d’images.

1. Licence d’image libre de droits

Une licence sans redevance (RF) vous accorde le droit de base d’utiliser l’image encore et encore sans frais supplémentaires à l’achat (paiement unique). Vous (ou l’utilisateur final) pouvez acheter la taille de photo dont vous avez besoin et l’utiliser autant que vous le souhaitez pour les utilisations autorisées définies dans le contrat de licence. Les licences d’image libres de droits fournissent généralement un utilisateur final.

Ce type de licence est bon marché mais il n’est pas exclusif. Certains sites Web d’images de stock prétendent offrir des images libres de droits, mais imposent plusieurs restrictions quant à la manière et à ce que vous pouvez faire avec l’image. Il est donc très important d’acheter une véritable image libre de droits ou de vérifier d’abord le contrat de licence.

Principales caractéristiques des images libres de droits

Avoir le droit d’utiliser une photo de stock – que ce soit sous licence RF ou RM – n’entraîne pas le transfert des droits d’auteur. Le créateur de l’image détient toujours la propriété de la photo. Vous (l’acheteur) avez uniquement le droit d’utiliser les photos.

Par conséquent, les images sous licence RF ont des droits et des restrictions spécifiques qui leur sont applicables. Chaque agence de photographie a ses conditions de licence. C’est pourquoi il est important de lire l’accord. Voici ses caractéristiques les plus courantes:

Non transférable – seul l’acheteur a le droit légal de l’utiliser. Vous ne pouvez pas le partager, le donner ou le revendre.
Non exclusif – Les images RF peuvent être utilisées par autant de personnes qui ont acheté la licence.
Dans le monde entier – aucune limitation géographique n’est associée aux photos RF (sauf indication contraire dans le contrat de licence)
Perpétuel – il n’y a pas de limite de temps associée aux photos RF (sauf indication contraire dans le contrat de licence)
Utilisation multiple – permet de multiples utilisations de l’image, qu’il s’agisse de méthodes imprimées, numériques ou autres.

En outre, il existe deux types de licence d’image RF:

1) Licence RF éditoriale – avec cette licence, vous ne pouvez utiliser l’image qu’à des fins éditoriales. Son utilisation commerciale est interdite.

2) Licence RF commerciale – avec cette licence, vous pouvez utiliser l’image dans n’importe quel but commercial. Cependant, selon l’agence, le tirage de reproduction est généralement limité à 500 000 exemplaires. Vous pouvez acheter une licence RF étendue pour donner des droits supplémentaires pour une reproduction illimitée, utiliser l’image dans des produits destinés à la revente et aucune restriction de distribution multimédia.

Restrictions à l’utilisation des images libres de droits

Voici les restrictions de base des images RF. Il est important de noter ces restrictions, en particulier si vous avez l’intention d’incorporer l’image dans la marque ou le logo d’un site Web. Chaque agence a le droit d’ajouter ou de supprimer des restrictions à l’utilisation des images RF, vous devez donc vous assurer de lire les conditions.

• L’image (dans son ensemble) ne peut pas être utilisée dans le cadre d’une marque ou d’un logo.
• L’image ne peut être partagée, offerte ou transférée à aucun tiers
• L’image doit faire partie d’une conception intégrale, la revente ou la redistribution est interdite
• L’image ne peut être utilisée de manière diffamatoire qui pourrait donner une connotation négative sur le contenu de l’image (personnes, propriétés)
• L’image ne peut pas être utilisée dans des utilisations moralement douteuses telles que du contenu pornographique ou pour adultes
• Les personnes et les propriétés de l’image ne peuvent pas être utilisées de telle manière qu’il semblerait qu’elles approuvent directement un produit ou un service

ATTENTION : Si vous êtes graphiste, vous pouvez utiliser des images RF dans les conceptions que vous vendrez aux clients, en fournissant des images modifiées et intégrées dans votre conception. Comme mentionné ci-dessus, vous ne pouvez pas revendre les images RF telles quelles.
Prix: Les images libres de droits sont parmi les options les plus abordables en photographie de stock. Cependant, si vous ne pouvez toujours pas couvrir leurs frais, vous pouvez bénéficier de l’un des incroyables essais gratuits de cette liste!

Licence d’image à droits gérés

Rights-Managed (RM) est un type de licence d’image où le prix de l’image est calculé en fonction des éléments suivants:

• à quelle fréquence vous utilisez l’image
• la taille d’affichage, l’emplacement et les zones géographiques de l’image
• le milieu et la durée d’utilisation
• combien de spectateurs verront potentiellement l’image

Ce type de licence est exclusif, coûteux, expire et comporte le plus de restrictions. Les licences d’image RM n’autorisent qu’une seule personne à acheter l’image et a le droit exclusif de l’utiliser. Vous devez faire attention à lire le contrat de licence pour éviter les utilisations de contrefaçon ou les droits expirés.

Attributions: comment et quand créditer une photo

En règle générale, les attributions se trouvent souvent sur une utilisation éditoriale d’une image. Quel que soit le type de licence (libre de droits ou droits gérés), le crédit d’une photo n’est pas légalement requis, sauf indication contraire dans le contrat de licence. Inclure un crédit photo est une chose éthique à faire et est donc une bonne pratique.

Préoccupations éthiques

Outre ses implications juridiques, l’utilisation d’images de stock présente également des problèmes éthiques dont vous devez tenir compte. Utiliser la photo de quelqu’un d’autre est contraire à l’éthique car c’est une forme de vol, tout comme la vente de photos protégées par le droit d’auteur et les revendiquer comme les vôtres.

Ceci est particulièrement pertinent avec l’abondance d’images gratuites disponibles auprès de photographes amateurs et professionnels sur des sites tels que Unsplash et Burst. Cependant, ce n’est pas la seule question éthique qui mérite d’être discutée.

Utiliser des photos d’archives pour stimuler l’engagement des utilisateurs

Sur la base des statistiques selon lesquelles les gens sont plus attirés par les publications en ligne qui ont un contenu visuel, de plus en plus d’organisations utilisent des photos d’archives pour stimuler l’engagement. Le problème avec cela est que certaines images de stock utilisées sont génériques et n’ont rien à voir avec l’histoire.

Cela est particulièrement vrai avec les blogs qui utilisent des photos d’archives spectaculaires à des fins d’appât à cliquer, conçues pour attirer l’attention des utilisateurs en ligne. Choisir la bonne image peut être une tâche fastidieuse, mais cela en vaut la peine lorsque vous interagissez avec votre public cible idéal.

Une autre pratique contraire à l’éthique utilisée pour générer du trafic consiste à créer de grandes galeries en ligne. Ces galeries contiennent généralement des photos sans narration. Il est généralement téléchargé dans le seul but de susciter l’engagement et de générer plus de clics.

Se protéger

Nous allons discuter de certaines règles à suivre pour l’utilisation des images d’archives. Celles-ci vous aideront à vous protéger de tout problème lié aux images de stock.

• Bien que certains sites Web d’images de stock offrent des images RF gratuitement, il est toujours plus sage et plus sûr d’acheter des images sous licence RF et RM.
• Assurez-vous d’acheter ou de télécharger des images uniquement auprès d’agences de photographie de stock réputées, telles que notre boutique Stock Photo Secrets, Photocase, Shutterstock, iStock et Adobe
• Stock. Consultez la liste des agences boursières de confiance de Stock Photo Secrets et profitez d’offres spéciales pour nos lecteurs.
• Lisez toujours et respectez attentivement les directives de licence pour l’utilisation des images.
• Créez des attributions appropriées, surtout si vous utilisez l’image à des fins éditoriales. En fonction de votre licence, les attributions ne sont pas légalement requises, mais c’est une bonne pratique. Si vous ne savez pas comment effectuer les attributions appropriées, utilisez l’approche Creative Commons TASL (Titre, Auteur, Source, Licence).
• Si vous constatez une violation d’utilisation, corrigez-la immédiatement. Si le titulaire du droit d’auteur vous demande de retirer une image, faites-le immédiatement.
• Vous devez télécharger la taille d’image correcte en fonction de vos besoins.
• Recherchez et utilisez uniquement des images qui correspondent à vos besoins ou à votre marque
• Évitez d’utiliser des images obsolètes et génériques en restant à jour avec les dernières tendances de la photographie.
• Utilisez des photos et des photos authentiques qui ne sont pas des photographies de stock si vous voulez avoir une réaction sur les réseaux sociaux et sur Instagram avec vos photos.

Les meilleures pratiques

Et maintenant que nous avons terminé de discuter de tout ce que vous devez savoir sur les règles d’utilisation des photos d’archives, voici quelques conseils bonus pour les utiliser. Pour en savoir plus, vous pouvez lire ici un article en anglais sur les licences de photographie de stock.

Ces bonnes pratiques vous aideront à améliorer votre projet et à éviter d’utiliser les photos d’archives de la mauvaise manière.

• Utilisez des images de haute qualité, évitez d’utiliser des images floues ou mal photographiées
• Utilisez des images qui correspondent à votre contenu, qui correspondent à votre histoire et qui en parlent, ou qui correspondent à votre marque.
• Modifiez l’image chaque fois que nécessaire, mais ne compliquez jamais trop le processus.
• Utilisez des images d’archives adaptées à votre public cible.

Points clés à retenir

L’utilisation imprudente du travail de quelqu’un d’autre pourrait vous mettre dans l’embarras, à la fois légalement et éthiquement. Lorsque vous utilisez des images d’archives, il est préférable de comprendre les tenants et les aboutissants de la loi sur les droits d’auteur. La doctrine de l’utilisation équitable est quelque peu ambiguë, il est donc important d’être prudent.

Téléchargez des images uniquement à partir de sites de photographie réputés. Connaissez vos besoins ou ceux de votre client avant d’acheter une licence d’image libre de droits ou de droits gérés car ils ont des fonctionnalités et des restrictions différentes. Et enfin, utilisez des images d’archives pertinentes pour votre contenu.

Choisir la bonne photo de stock n’est pas une tâche facile, en particulier lors de la recherche de contenu visuel pour le travail du client. Prendre soin de choisir parmi des agences boursières légalement et éthiques avant de commencer votre recherche vous évitera beaucoup de maux de tête inutiles à long terme. Nous souhaitons vous entendre, alors discutons dans les commentaires.